Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B VERT CO
Numéro de dépôt :
929011
Date de dépôt :
30/06/1975
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque B VERT CO
Déposée le 30 juin 1975 par Etablissements M. Tiffon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « B VERT CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B VERT CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque B VERT CO est expirée depuis le 30 juin 1985.
Etablissements M. Tiffon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470